InvoiceVerify

BR-13

Total hors TVA manquant

ErreurEN 16931BT-109

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Ce que cela signifie

La facture doit indiquer le total de la facture hors TVA (BT-109). Ce total obligatoire manque ; cette règle ne vérifie pas son calcul.

Causes fréquentes

  • Le modèle d’export omet ce total
  • Le logiciel laisse vide un total égal à zéro

Comment corriger

  1. Recalculez les totaux de la facture dans votre logiciel
  2. Demandez à votre prestataire d’exporter ce total explicitement, même s’il est nul
Ce que dit la règle (technique)

An Invoice shall have the Invoice total amount without VAT (BT-109).

Add cbc:TaxExclusiveAmount to cac:LegalMonetaryTotal.

Règles associées