BR-46
Montant de TVA manquant dans la ventilation
ErreurEN 16931BT-117
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Ce que cela signifie
Chaque rubrique de la ventilation de TVA doit contenir un montant de TVA (BT-117). Ce montant doit être indiqué même s’il est nul.
Causes fréquentes
- Les montants de TVA nuls ont été omis
- Seules les bases imposables ont été exportées
Comment corriger
- Vérifiez le montant de TVA de chaque rubrique.
- Incluez tous les montants de TVA dans l’export, y compris zéro lorsque cela s’applique.
Ce que dit la règle (technique)
Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category tax amount (BT-117).
Add cbc:TaxAmount to every cac:TaxSubtotal.
Règles associées
- BR-32Catégorie de TVA de la remise manquante
- BR-37Catégorie de TVA des frais manquante
- BR-45Base imposable manquante
- BR-47Catégorie de TVA manquante dans la ventilation
- BR-48Taux de TVA manquant dans la ventilation
- BR-CO-14Total de TVA différent de la ventilation
- BR-CO-17Montant de TVA différent du calcul attendu
- BR-CO-18Ventilation de TVA manquante