BR-CO-17
Montant de TVA différent du calcul attendu
ErreurEN 16931BT-117BT-116BT-119
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Ce que cela signifie
Le montant de TVA d’une rubrique (BT-117) doit égaler sa base imposable multipliée par son taux, divisé par 100, puis arrondi à deux décimales. Le montant indiqué diffère.
Causes fréquentes
- La TVA a été arrondie par ligne plutôt que sur la base de la rubrique
- La base imposable a changé sans nouveau calcul de TVA
Comment corriger
- Vérifiez la base imposable et le taux de la rubrique concernée.
- Calculez base × taux ÷ 100, arrondissez à deux décimales et actualisez le montant de TVA.
Ce que dit la règle (technique)
VAT category tax amount (BT-117) = VAT category taxable amount (BT-116) × (VAT category rate (BT-119) / 100), rounded to two decimals.
Calculate VAT per category on the taxable total (not per line) and round once to 2 decimals.
Règles associées
- BR-32Catégorie de TVA de la remise manquante
- BR-37Catégorie de TVA des frais manquante
- BR-45Base imposable manquante
- BR-46Montant de TVA manquant dans la ventilation
- BR-47Catégorie de TVA manquante dans la ventilation
- BR-48Taux de TVA manquant dans la ventilation
- BR-CO-14Total de TVA différent de la ventilation
- BR-CO-18Ventilation de TVA manquante