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BR-O-10

Précisez pourquoi l’opération est hors champ

ErreurEN 16931BT-120BT-121

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Ce que cela signifie

Le récapitulatif des opérations hors champ de TVA (O) doit contenir un motif, sous forme de texte ou de code d’exonération.

Causes fréquentes

  • Le paramétrage hors champ ne contient aucun motif.
  • L’explication figure uniquement sur le PDF.

Comment corriger

  1. Confirmez pourquoi l’opération est hors champ de TVA.
  2. Ajoutez ce motif au récapitulatif ou utilisez un code approprié, tel que VATEX-EU-O.
Ce que dit la règle (technique)

A VAT breakdown with VAT category code 'Not subject to VAT' shall have a VAT exemption reason code (BT-121) or text (BT-120).

Add cbc:TaxExemptionReasonCode VATEX-EU-O or a reason text.

Règles associées