BR-CO-15 indique-t-elle toujours une erreur de TVA ?

Non. Le total TTC ne correspond pas au total HT augmenté de la TVA totale. L’une de ces trois valeurs peut être incorrecte.

Un centime peut-il provoquer un rejet ?

Oui. Un faible écart peut faire échouer une règle de calcul. Ne supposez pas qu’un centime est systématiquement toléré.

Puis-je modifier uniquement le total final ?

Généralement non. Recalculez à partir de la première ligne, remise, charge ou ventilation incorrecte pour rétablir tous les totaux.

Totaux de facture incorrects : calculs et arrondis

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Peppol vérifie la cohérence des lignes, de la ventilation de TVA et des totaux selon EN 16931. Une cause fréquente est l’addition de TVA arrondie ligne par ligne, au lieu d’un calcul sur la base imposable de chaque catégorie et taux.

Reconstituer la chaîne de calcul

Pour chaque ligne, multipliez la quantité par le prix net rapporté à sa quantité de base, puis retirez les remises de ligne et ajoutez les frais de ligne. Additionnez ensuite les montants nets. Un prix indiqué pour 100 unités doit être ramené à cette base.

Additionnez les montants nets des lignes : BR-CO-10.
Retirez les remises globales et ajoutez les frais globaux : total HT, contrôlé par BR-CO-13.
Calculez la TVA par catégorie et taux, puis arrondissez chaque montant de TVA à deux décimales.
Additionnez les montants de TVA ventilés : BR-CO-14.
Ajoutez la TVA au total HT : total TTC, contrôlé par BR-CO-15.
Déduisez les acomptes et ajoutez l’éventuel arrondi de paiement : montant dû, contrôlé par BR-CO-16.

Arrondir la TVA au niveau de la ventilation

Regroupez les bases imposables par catégorie et taux de TVA, avec les remises et frais globaux correspondants. Calculez la TVA sur chaque groupe et arrondissez ce montant à deux décimales. Ne remplacez pas ce calcul par la somme des TVA arrondies sur chaque ligne.

Deux lignes de 0,03 au taux de 21 % donnent une base imposable de 0,06 et une TVA de 0,01. Un arrondi séparé par ligne donne 0,01 plus 0,01, soit un résultat différent.

Corriger la première valeur incohérente

Le validateur XML gratuit de ce site permet d’identifier la règle de calcul en échec. BR-S-08 contrôle la base imposable de la catégorie S ; R120 contrôle le montant net de ligne. Corrigez la première valeur erronée dans votre logiciel, puis régénérez le XML.

Ne masquez pas une erreur de TVA avec un arrondi de paiement : ce champ modifie le montant dû, pas la ventilation de TVA. Vérifiez également que le XML et la facture affichée utilisent les mêmes montants sources.

Questions fréquentes

BR-CO-15 indique-t-elle toujours une erreur de TVA ?: Non. Le total TTC ne correspond pas au total HT augmenté de la TVA totale. L’une de ces trois valeurs peut être incorrecte.
Un centime peut-il provoquer un rejet ?: Oui. Un faible écart peut faire échouer une règle de calcul. Ne supposez pas qu’un centime est systématiquement toléré.
Puis-je modifier uniquement le total final ?: Généralement non. Recalculez à partir de la première ligne, remise, charge ou ventilation incorrecte pour rétablir tous les totaux.