PEPPOL-EN16931-CL008Schéma d’adresse non accepté dans Peppol

ErreurPeppol BIS 3.0BT-34BT-49

Ce que cela signifie

Le schemeID d’un EndpointID indique au réseau Peppol de quel registre vient l’adresse. Peppol n’accepte que sa propre liste — pour la Belgique 0208 (numéro d’entreprise) et 9925 (numéro de TVA) — : un libellé comme « BE:VAT », un schéma qui n’existe que dans la liste EAS élargie ou une faute de frappe empêche le réseau d’acheminer la facture.

Message officiel

La facture est rejetée (fatal)
[PEPPOL-EN16931-CL008]-Electronic address identifier scheme must be from the codelist "Electronic Address Identifier Scheme"

Peppol BIS Billing 3.0 3.0.22, OpenPeppol, publiée le 4 novembre 2026 · Lire la règle à la source

Texte comparé au fichier publié le 17 novembre 2026.

Correction directe

Remplacez schemeID 9956 par 0208 en gardant le même numéro d’entreprise à 10 chiffres : <cbc:EndpointID schemeID="0208">0987654394</cbc:EndpointID>. Utilisez le schéma et le numéro sous lesquels le client figure dans le Peppol Directory.

Causes fréquentes

  • La fiche client contient encore l’ancien schéma belge 9956 (BE:CBE), supprimé par Peppol le 31 décembre 2023 au profit de 0208.
  • Le schéma UBL.BE 0193, obsolète, est encore utilisé ; la liste Peppol demande 0208.
  • Un libellé comme « BE:VAT », « GLN » ou « KVK » est écrit au lieu du code à quatre chiffres.
  • Un code de la liste EAS élargie que Peppol n’accepte pas, comme 0037 ou 0147.

Comment corriger

  1. Utilisez le code sous lequel votre client est enregistré dans Peppol : 0208 ou 9925 en Belgique, 0106 ou 0190 aux Pays-Bas, 0088 pour un GLN, 0204 pour un Leitweg-ID allemand.
  2. Recherchez le client dans le Peppol Directory pour voir le schéma et le numéro exacts.
  3. Corrigez le code dans la fiche client pour que chaque facture suivante soit juste.

Avant et après

Une vraie facture de notre bibliothèque d’exemples, réduite aux lignes utiles. La première version échoue sur PEPPOL-EN16931-CL008 ; la seconde passe.

L’EndpointID de l’acheteur utilise 9956, le schéma belge supprimé par Peppol ; BR-CL-25 échoue aussi, car 9956 a quitté la liste EAS.

Avant : échoue sur PEPPOL-EN16931-CL008
<cbc:EndpointID schemeID="9956">0987654394</cbc:EndpointID>
Après : valide
<cbc:EndpointID schemeID="0208">0987654394</cbc:EndpointID>

C’est un de nos fichiers d’exemple : le vérifier ne compte pas dans vos validations gratuites.

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Où les validateurs le contrôlent

Pour les développeurs et les éditeurs de logiciels : le test tel que le Schematron officiel l’exécute. Le validateur l’applique à chaque élément qui correspond au contexte et signale la règle partout où le test est faux.

UBL 2.1PEPPOL-EN16931-CL008
S’applique à (contexte)
cbc:EndpointID[@schemeID]
Test
some $code in $eaid satisfies @schemeID = $code
Valeurs utilisées
$eaid = tokenize(' … ', '\s')

La liste des 83 codes autorisés est abrégée ici en ' … ' ; la liste complète figure dans le fichier officiel.

Copié depuis PEPPOL-EN16931-UBL.sch, Peppol BIS Billing 3.0 3.0.22. Texte comparé au fichier publié le 17 novembre 2026.

UN/CEFACT CIIPEPPOL-EN16931-CL008
S’applique à (contexte)
ram:BuyerTradeParty/ram:URIUniversalCommunication/ram:URIID | ram:SellerTradeParty/ram:URIUniversalCommunication/ram:URIID
Test
some $code in $eaid satisfies @schemeID = $code
Valeurs utilisées
$eaid = tokenize(' … ', '\s')

La liste des 83 codes autorisés est abrégée ici en ' … ' ; la liste complète figure dans le fichier officiel.

Copié depuis PEPPOL-EN16931-CII.sch, Peppol BIS Billing 3.0 3.0.22. Texte comparé au fichier publié le 17 novembre 2026.

Ce que dit la règle (technique)

Electronic address identifier scheme must be from the codelist "Electronic Address Identifier Scheme" (the Peppol subset of the EAS list).

Use a scheme Peppol accepts, e.g. 0208 or 9925 (Belgium), 0106 or 0190 (Netherlands), 0088 (GLN), 0204 (Leitweg-ID), and the identifier your customer is registered under.

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