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EndpointID erroné : corriger BR-63 et PEPPOL-COMMON-R043

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L’adresse Peppol du vendeur et de l’acheteur figure dans le XML sous EndpointID, avec le schéma dans l’attribut schemeID. Pour une entreprise belge, c’est 0208 avec le numéro d’entreprise en dix chiffres (0403170701), ou 9925 avec le numéro de TVA (BE0403170701). Des points, des espaces, un schemeID manquant ou BE sous 0208 font échouer la facture avant la livraison.

Ce que signifient les codes d’erreur

Le point d’accès expéditeur rejette la facture avant la livraison ; votre client ne la voit donc pas. La cause se trouve presque toujours dans la fiche client ou dans les données de votre propre entreprise dans le logiciel comptable.

  • BR-62 / BR-63 : l’EndpointID du vendeur (BR-62) ou de l’acheteur (BR-63) n’a pas de schemeID.
  • PEPPOL-EN16931-R020 / R010 : l’EndpointID du vendeur (R020) ou de l’acheteur (R010) est totalement absent.
  • BR-CL-25 : le schemeID ne figure pas dans la liste officielle, par exemple BE, VAT ou BCE au lieu de 0208 ou 9925.
  • PEPPOL-COMMON-R043 : un numéro sous le schéma 0208 n’est pas un numéro d’entreprise valide de 10 chiffres. Cela vaut pour l’EndpointID, mais aussi pour PartyIdentification et CompanyID avec schemeID 0208.

Une adresse Peppol belge correcte

Le schéma va dans schemeID, le numéro dans la valeur de l’élément.

  • 0208 + numéro d’entreprise : 10 chiffres avec le 0 initial, sans BE, points ni espaces (0403170701).
  • 9925 + numéro de TVA : BE suivi des 10 chiffres (BE0403170701).
  • Le numéro de TVA dans PartyTaxScheme/CompanyID s’écrit toujours avec BE.
  • Les anciens numéros à 9 chiffres reçoivent un 0 initial : 403170701 devient 0403170701.
Correct : acheteur avec une adresse 0208
<cac:AccountingCustomerParty>
  <cac:Party>
    <cbc:EndpointID schemeID="0208">0987654394</cbc:EndpointID>
    <!-- address omitted -->
    <cac:PartyTaxScheme>
      <cbc:CompanyID>BE0987654394</cbc:CompanyID>
      <cac:TaxScheme><cbc:ID>VAT</cbc:ID></cac:TaxScheme>
    </cac:PartyTaxScheme>
    <cac:PartyLegalEntity>
      <cbc:RegistrationName>Vlaamse Kantoorwerken NV</cbc:RegistrationName>
      <cbc:CompanyID schemeID="0208">0987654394</cbc:CompanyID>
    </cac:PartyLegalEntity>
  </cac:Party>
</cac:AccountingCustomerParty>

Quel identifiant choisir pour votre client ?

Utilisez l’identifiant sous lequel votre client reçoit les factures. Selon la FAQ fédérale, les prestataires Peppol inscrivent les entreprises belges sous le numéro d’entreprise (0208) ; 9925 est facultatif. Certaines entreprises ne sont pourtant inscrites que sous 9925. Vérifiez-le avec le contrôle Peppol gratuit avant de modifier la fiche client : une adresse bien écrite mais non inscrite n’arrive pas non plus.

Corrigez-le dans votre logiciel comptable

  • BR-63 ou R010 : ouvrez la fiche client et saisissez l’identifiant Peppol avec le bon schéma.
  • BR-62 ou R020 : saisissez votre identifiant Peppol dans les données de votre entreprise, en général 0208 avec votre numéro d’entreprise.
  • PEPPOL-COMMON-R043 : retirez BE, points et espaces du numéro sous 0208, ou choisissez le schéma 9925 si vous visez vraiment le numéro de TVA.
  • Exportez à nouveau la facture et vérifiez le XML avant de la renvoyer.

Questions fréquentes

BE0403170701 sous 0208, est-ce vraiment une erreur ?
Oui. 0208 attend uniquement les 10 chiffres. Avec BE devant, PEPPOL-COMMON-R043 échoue. Pour utiliser le numéro de TVA, choisissez le schéma 9925.
Dois-je aussi écrire le numéro dans PartyLegalEntity sans points ?
Oui, si vous y indiquez schemeID 0208. PEPPOL-COMMON-R043 contrôle chaque numéro sous le schéma 0208, pas seulement l’EndpointID.
L’EndpointID est correct, mais la facture n’arrive pas. Que faire ?
Cette adresse n’est probablement pas inscrite pour les factures. Vérifiez 0208 et 9925 et utilisez l’identifiant qui reçoit les factures.

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